Les présentes Mentions légales et Conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site proposé aux internautes par MAISON ET SERVICES APPS. La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Mentions Légales et CGU. La Société MAISON ET SERVICES APPS se réserve le droit de les modifier ou de les mettre à jour à tout moment. Le fait d’accéder au site emporte acceptation pleine et entière des présentes Mentions légales et CGU et application des règles ci-après définies. Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des Mentions légales et CGU fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le Site.
Le Site moncoachlegumes.com est édité par la société MAISON ET SERVICES APPS, société à responsabilité limitée au capital de 18 000,00 euros dont le siège social est situé à 55 rue La Boétie, 75008 PARIS et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 808 056 873. E-mail : moncoachlegumes@gmail.com Numéro de téléphone : 02.43.49.56.22 Directeur de la publication : Monsieur Patrice DENIAU Le Producteur est la Société Française de Développement Numérique, société par actions simplifiée au capital de 3 000,00 euros dont le siège social est situé 66C rue Georgette Guesdon, 53000 LAVAL et immatriculée au Registre du Commerce et des Société de LAVAL sous le numéro 809 643 083.
Le Site est hébergé par la société OVH, société par actions simplifiée au capital de 10 059 500,00 euros dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 424 761 419. Numéro de téléphone : 0 899 701 761.
Le site a pour objectif d’aider gratuitement les internautes débutants qui le souhaitent à mettre en place leur premier carré potager en proposant toute une série d’articles. Il donne des informations à l’internaute sur la culture du potager, les moyens de le faire fructifier mais aussi sur la récolte des fruits, légumes, aromates ou fleurs. Il propose également tout une série de conseils pour cuisiner et conserver les produits récoltés. Le site a également pour objectif de proposer gratuitement aux internautes des informations, conseils et idées pratiques autour du thème du légume. L’internaute pourra consulter des articles illustrés, préparés par nos experts du jardin et de la cuisine, classés en différents thèmes, sans que cette liste ne soit exhaustive : • Recettes de cuisine • Fiches légumes • Matériels • Tendances • Enfants au potager • Santé et beauté • Ecologie au jardin • Conseils et techniques Cette démarche s’inscrit dans un contexte de développement durable et intervient dans le cadre de l’alliance entre la nutrition et la santé permettant d’adopter une alimentation plus saine et équilibrée. Le Site est ouvert à tout internaute. Cependant, pour disposer pleinement des services proposés, l’utilisateur devra s’inscrire en créant un compte gratuit dans la rubrique « Mon coaching » et communiquer des informations personnelles telles que son nom, prénom, son adresse mail et un mot de passe. Cela permettra à l’éditeur d’identifier l’internaute et de lui faciliter l’accès au site. Les onglets suivants sont accessibles aux internautes, même non identifiés : • « Recettes » : recettes de cuisine à base de légumes, de fruits, d’aromates et de fleurs, élaborées par nos experts nutrition et cuisine. • « Blog » : des articles sur différents thèmes du jardin qui apportent des informations, des conseils et des astuces sur le jardinage. Les articles présents dans ces onglets sont également accessibles depuis les pages interactives « Mon coach légumes » sur les réseaux sociaux FACEBOOK, YOUTUBE, GOOGLE+, PINTEREST et INSTAGRAM. L’internaute pourra y trouver d’autres informations sur les légumes et le potager et il pourra y poser toutes les questions qu’il souhaite sur le potager. L’onglet suivant est accessible aux internautes qu’ils soient identifiés ou non : • « Légumes » : des fiches sur des légumes, des fruits, des aromates et des fleurs présents dans l’espace coaching qui contiennent un certain nombre de données et d’informations. La base de ces fiches est amenée à évoluer. L’onglet suivant n’est accessible qu’aux internautes identifiés : • « mon coaching » : des informations et conseils sur l’achat et/ou la construction de son potager mais également sur la plantation et la culture des légumes, fruits, aromates et fleurs que l’internaute aura préalablement sélectionnés et mis dans son potager virtuel. Chaque étape est détaillée et permet à l’internaute d’être guidé au fur et à mesure de ses besoins et de ses demandes. Si l’internaute a besoin d’une aide personnalisée, il aura la possibilité de cliquer sur le lien hypertexte le dirigeant vers le site internet de MAISON ET SERVICES afin de solliciter l’aide et les services de l’agence MAISON ET SERVICES la plus proche de chez lui. L’utilisateur aura la possibilité d’exporter sur son compte les photos de son propre potager. L’internaute reconnait que l’éditeur et le site sont susceptibles de collecter les photographies exportées par lui. Les photographies sont conservées dans la rubrique « mon compte » à la demande de l’internaute afin qu’il puisse les retrouver. A tout moment il pourra supprimer ces photographies en se rendant sur son compte. Les photos ainsi transmises le sont sous l’entière responsabilité de l’internaute et sont réputées lui appartenir. L’éditeur se réserve la possibilité d’utiliser les photographies exportées par les internautes. Cependant, avant tout usage, l’éditeur s’engage à obtenir l’autorisation de l’internaute, titulaire des droits d’auteur sur cette photo, et à ne pas en faire un usage qui porterait préjudice à l’internaute ou à ses droits d’auteur. L’éditeur rappelle que les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif. L’utilisateur en fera donc usage sous sa responsabilité exclusive. De la publicité pour d’autres marques, partenaires de l’éditeur, pourra être présente sur le Site. Cette publicité pourra prendre la forme d’articles, de bannières ou d’encarts publicitaires invitant l’internaute à se diriger vers le site partenaire. L’éditeur s’engage à ne pas porter atteinte à l’image ou à la marque de ses partenaires, à obtenir l’autorisation de ces derniers pour utiliser leur marque et à en faire un usage respectant leurs droits de propriété intellectuelle.
L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes dispositions et s’engage à les respecter. Il reconnait disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser. Tout mineur désirant accéder au site devra obtenir préalablement l’autorisation de ses parents ou du titulaire de l’autorité parentale, et ce en particulier avant de créer un compte gratuit. Lors de l’ouverture de son compte, l’internaute s’engage à communiquer des informations réelles, sincères et justes qui ne causeront pas préjudice. Le site se réserve le droit de refuser l’accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout internaute ne respectant pas les présentes CGU. Tous les coûts afférents à l’accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Le site met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou événement hors du contrôle de l’éditeur et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. De plus, pour des raisons de maintenance ou toute autre raison, l’éditeur se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. En conséquence, l’éditeur et le site ne pourront pas, dans la limite du droit applicable, être tenus responsables des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du service ou de toute utilisation du service, c’est-à-dire tout usage du site qu’il soit licite ou non.
Les internautes s’engagent à ne publier aucun contenu (photo, vidéo, commentaire...) à caractère vulgaire ou insultant, obscène, calomnieux, diffamatoire, discriminant, raciste, sexiste, pornographique, pédopornographique, haineux, menaçant, impie, choquant ou faisant référence à des crimes de guerre, crimes contre l'humanité, ainsi que des contributions qui seraient de nature à heurter la sensibilité des mineures.
« Mon coach légumes » est une marque déposée à l’INPI pour les classes 38, 41 et 44 sous le numéro national 13 3 974 474 le 14 janvier 2013 par la SARL DAREN. La société DAREN autorise l’éditeur à faire un usage de sa marque sur le présent site. Le Site est exploité par son éditeur, la société MAISON ET SERVICES APPS, qui en a la propriété exclusive en vertu des articles L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle. Tous les éléments (textes, logos, images animés ou non, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent donc la propriété exclusive de l’éditeur et/ou de ses partenaires. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle du contenu du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur et/ou de ses partenaires, est interdite au sens de l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Une telle représentation non autorisée constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle et engagerait la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur. Seule est alors autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles. L’utilisateur non autorisé à reproduire ou à copier s’expose au versement de dommages et intérêts. L’éditeur s’engage à obtenir les droits pour diffuser l’image de toute personne physique identifiable photographiée ou filmée qui apparait sur le Site par le recueil de son consentement express et préalable après l’avoir informé de tous ses droits.
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